Le cadre conceptuel a pour objectif d’aider l’IASB à définir de nouvelles normes et le cas échéant à réviser les normes existantes. Dans ce sens, sa lecture permet de mieux comprendre les nouvelles normes.

L’importance accordée aux utilisateurs.

Le cadre conceptuel établit une liste des utilisateurs et précise pour chacun leurs besoins d’information. Parmi ces utilisateurs: les investisseurs et les prêteurs, les membres du personnel, les clients, les fournisseurs, les Etats et les organismes publics. Les besoins d’information du personnel sont définis comme les besoins d’information sur la stabilité et la rentabilité de l’entreprise qui les emploie, ainsi que sur la capacité de l’entreprise à leur procurer une rémunération, des avantages en matière de retraite et des opportunités en matière d’emploi. L’importance donnée aux besoins des utilisateurs permet de mieux comprendre toutes les caractéristiques qualitatives des états financiers, caractéristiques énoncées dans le cadre conceptuel :

• Intelligibilité

• Pertinence

• Importance relative

• Fiabilité

• Image fidèle

• Prééminence de la substance sur la forme

• Neutralité

• Prudence

• Exhaustivité

• Comparabilité

La comptabilisation d’un bien qui fait l’objet d’une location-financement en charges (règles françaises) ne permet pas de satisfaire au critère de comparabilité, ni d’exhaustivité. De plus c’est la prééminence du juridique (propriété ou non du bien) qui prédomine dans la comptabilité française.

Ainsi, les critères à respecter pour que l’information soit pertinente et fiable sont aussi orientés vers l'utilisateur:

  • Célérité: à quoi sert une information si elle est délivrée trop tard?
  • Equilibre entre les caractéristiques qualitatives.

Pour en savoir plus, le site FocusIFRS présente un résumé du cadre conceptuel et on peut également télécharger le texte du cadre conceptuel en français.